Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WORLDGREEN
S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT

Numéro de dépôt :
3350539
Date de dépôt :
04/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/04/2015
WORLDGREEN de S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT

Présentation de la marque WORLDGREEN

Déposée le 4 avril 2005 par la société S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « WORLDGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la société S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles,13854 AIX EN PROVENCE Cedex 03 - 13854 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles,13854 AIX EN PROVENCE Cedex 03 - 13854 - France.

La marque WORLDGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WORLDGREEN est expirée depuis le 4 avril 2015.

S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT a également déposé les autres marques suivantes : CLIMAKIT , FLYSAT , INTELECO , XIRRIOX , DIGITAL MEDIA CENTER , DIGITAL MEDIA CONNECT , DIGITAL MEDIA GATEWAY , DIGITAL MEDIA LIVE , WORLDSUN , CLIMAPHONE


S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT - 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles,13854 AIX EN PROVENCE Cedex 03 - 13854 - France - SIREN 329736003


S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT - 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles,13854 AIX EN PROVENCE Cedex 03 - 13854 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Machines pour le traitement des aliments ; machines à laver la vaiselle ; machines à laver le linge ; machines à essorer le linge ; machines à repasser le linge, presses à repasser ; machines d'entretien des sols et murs ; aspirateurs électriques de poussière. – appareils ou modules de réception par satellite de données numériques, de sons ou d'images cryptés ou non cryptés. – récepteur satellite, démodulateur, terminal numérique, positionneur d'antenne, source micro onde (émetteur et récepteur), convertisseur de fréquence, antenne satellite, appareils de réception ou d'émission satellite ou terrestre. – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ou de données numériques. – appareils pour le traitement de l'information. – ordinateurs. – appareils de téléphonie mobile. – appareils de pesage. – avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; instruments d'alarme. – panneaux solaires. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poches ; cafétières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines de purification de l'air ou de l'eau ; chauffe-eaux solaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.